Total TTC: 0,00 €

Mentions légales

SIÈGE SOCIAL
Avenue Roger Salengro, 69120 VAULX-EN-VELIN - FRANCE
contact@frenchcase.fr

Type juridique : SAS au capital de 1 000 € enregistré au RCS

HEBERGEUR
Le site est hébergé sur les serveurs de IONOS

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en vous adressant à QUICKMOBILE soit par courrier (adresse figurant ci- dessus), soit par email contact@frenchase.fr.
L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement via son logiciel de navigation.

Un cookie est un ensemble de données qui ne permet pas d’identifier directement l’internaute, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permettant d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser est décrit à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’internaute dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel communiquées par le biais de cookies en écrivant par courrier postal au siège de la SARL QUICKMOBILE, Avenue Roger Salengro, 69120 VAULX-EN-VELIN - FRANCE, ou par mail à l’adresse contact@frenchase.fr.

DROITS D’AUTEURS
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société QUICKMOBILE ou de tiers ayant autorisé la société QUICKMOBILE à les utiliser.

Les logos, icônes, chartes et puces graphiques, et autres créations intellectuelles, représentés sur le site sont protégés au titre du Droit d’auteur selon les dispositions des articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Par ailleurs, la société QUICKMOBILE est titulaire de Droit de marques sur les noms, dénominations, slogans, ou logos, présentés sur le site internet conformément aux dispositions des articles L.711.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société QUICKMOBILE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

RESPONSABILITÉ
La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui de la société QUICKMOBILE, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.